Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE VALZAC
ARMADIS SOCIETE NOUVELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94535500
Date de dépôt :
09/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2024

Présentation de la marque COMTE DE VALZAC

Déposée le 9 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMADIS SOCIETE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE VALZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMADIS SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) 1334 AVENUE D'AQUITAINE - 40190 - VILLENEUVE-DE-MARSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 014 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque COMTE DE VALZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE DE VALZAC est expirée depuis le 9 septembre 2024.

ARMADIS SOCIETE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : MAYFAIR , FLEUR DE BACO , MONOD & Co , DUSSAUT , MARQUIS DE PUYSEGUR , BARON DUSSAUT , ARMADIS , PRINCE BACO , ESPLAVIGNE , CLUB DES MARQUES


ARMADIS SOCIETE NOUVELLE, Société par actions simplifiée - 1334 AVENUE D'AQUITAINE - 40190 - VILLENEUVE-DE-MARSAN - France - SIREN 425014230


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 16 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179915 - Publication au BOPI 1994-12-16

Inscription le 27 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391449 - Publication au BOPI 2004-04-27

Renouvellement sans limitation le 6 août 2004 n°2270316 - Publication au BOPI 2004-08-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2014 n°2567339 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-16

Spiritueux, eaux-de-vie, Pineau des Charentes